Après avoir validé la participation du club de Courbevoie en Division 1 pour la saison 2016/2017 sous conditions de la signature d’un contrat d’objectifs financiers, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion a été informée officiellement par le club, en date du 20 juillet, de son refus de signer ledit contrat pour des raisons financières.
Le club a confirmé sa position par courrier officiel daté du 22 juillet, informant la fédération de sa non-participation au championnat de Division 1 et acceptant par anticipation sa rétrogradation en Division 3 pour la saison 2016/2017.
Le Bureau Directeur réunit le 27 juillet a donc pris acte de la décision du club de Courbevoie refusant de se maintenir dans la division acquise sportivement à l’issue de la saison 2015/2016.
Il a été décidé d’appliquer les sanctions prévues dans les règlements fédéraux à l’encontre du club de Courbevoie, à savoir :
– Rétrogradation du club au sein de la Division 3,
– Sanction pécuniaire de 6 000€ ferme,
– Sanction sportive d’interdiction de participation aux phases finales pour le titre de la Division 3 lors de la saison 2016/2017.
Le championnat de Division 1 évoluera donc avec 13 équipes pour la saison 2016/2017. En effet, lors du repêchage du club de Nice en SAXOPRINT LIGUE MAGNUS, après sollicitation des clubs candidats de Division 2, seul le club de Clermont-Ferrand a été validé pour une participation à la Division 1.
